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Notre FAQ

Amiante

On a trouvé de l'amiante dans mon logement, quels sont les risques ?

Il n’y a aucun risque immédiat si le matériau n’est pas endommagé. Un risque important pour la santé existe si le matériau est dégradé ou si des travaux sont réalisés sur ce dernier. En effet, des fibres d’amiante peuvent être libérées dans l’air et inhalées pouvant entrainer des conséquences graves pour la santé. Avant la réalisation de travaux, il sera nécessaire de réaliser un diagnostic amiante avant travaux pour prendre les précautions nécessaires en cas de présence d’amiante.

Puis-je louer ou vendre mon bien si celui-ci comporte de l’amiante ?

Oui, le diagnostic permet simplement d’informer le futur locataire ou acquéreur de la présence d’amiante.

Comment est décelée la présence d’amiante dans un bien ?

Le repérage Amiante avant-vente ou location se limite aux matériaux accessibles et visibles, il est donc basé sur un repérage dit visuel.
En conséquence, tout revêtement se situant en dessous d’un revêtement visible (Exemple : dalle de sol en dessous d’un parquet ou d’un sol souple), derrière une grille scellée ou encore dans des combles non accessibles, ne pourra être repéré. Cependant dans le cadre de travaux, il conviendra de faire réaliser un diagnostic Amiante avant travaux avec une recherche étendue et destructive c’est à dire y compris les éléments recouverts et non visibles, avec réalisation de prélèvements et analyse en laboratoire.

J’ai acheté un bien dans lequel vous n’avez pas décelé d’amiante. Cependant, après avoir retiré mon parquet flottant, je viens de découvrir des dalles de sol amiantées. Comment cela se fait-il ?

Le repérage Amiante avant-vente ou location se limite aux matériaux accessibles et visibles, il est donc basé sur un repérage dit visuel.
En conséquence, tout revêtement se situant en dessous d’un revêtement visible (dalles de sol en dessous d’un parquet), derrière une grille scellée ou encore dans des combles non accessibles, ne pourra être repéré.

Si vous souhaitez entreprendre des travaux, il conviendra de réaliser un diagnostic Amiante avant travaux sur toutes les zones concernées, avec réalisation de prélèvements et analyse en laboratoire.

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Plomb

Le diagnostic plomb porte-t-il sur les canalisations ?

Non, le diagnostic plomb concerne uniquement les revêtements du logement, plus particulièrement les anciennes peintures (menuiseries, plafond, murs, gardes corps, volets…). Les canalisations ne sont pas concernées.

Ai-je le droit de louer un logement contenant du plomb ?

Un logement contenant du plomb en niveau 3 (peinture très dégradée, écaillée) est interdit à la location. Il conviendra de réaliser les travaux nécessaires pour pouvoir éliminer ce risque. Un logement contenant du plomb en niveau 1 ou 2 peut être loué, cependant il est recommandé de veiller au bon entretien des peintures et de remettre en état les éléments concernés pour éviter tout risque pour la santé des occupants.

Ma maison qui date de 1937, a été rénovée en 1980, dois-je réaliser le diagnostic Plomb ?

Effectivement, il faudra quand même réaliser le diagnostic plomb, même si vous avez réalisé des travaux de rénovation.

En effet, c’est la date de construction initiale qu’il faut prendre en compte, même dans le cas d’une rénovation complète où seuls les 4 murs ont été conservés.

A quels risques suis-je confronté lorsque mon logement contient du plomb ?

Le principal risque est l’intoxication par le plomb appelé saturnisme, celui-ci peut avoir de lourdes conséquences sur le développement des facultés intellectuelles chez les enfants en bas âge.

Cette intoxication est principalement due à l’ingestion des écailles de peinture par les jeunes enfants ou par l’inhalation répétée de poussières de plomb.

L’intoxication au plomb se traduit par des vertiges, des maux de tête, des douleurs gastriques (crampes, nausées…) et peut avoir de graves conséquences sur la santé à long terme chez les enfants comme chez les adultes.

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DPE

Mon logement était mieux ou moins bien classé il y a 10 ans. Pourquoi ?

Il est possible que le classement énergétique de votre bien soit différent en réalisant un nouveau DPE quelques années plus tard. En effet, le mode de calcul du DPE a changé en 2013, puis en 2021. Le nombre de caractéristiques techniques pris en compte est beaucoup plus important qu’avant, ce qui peut parfois être défavorable.

De plus, pour bon nombre de logements, avant juillet 2021, le DPE était basé sur la consommation réelle des occupants (factures de chauffage), ce n’est plus le cas dorénavant.

J'ai retrouvé un DPE établi il y a quelques années mais celui-ci ne comporte pas de classe énergétique. Pourquoi ?

Avant juillet 2021, le DPE pour les logements datant d’avant 1949 ou en chauffage collectif était établi en fonction de la consommation réelle de chauffage, c’est à dire en fonction des factures de chauffage des trois dernières années. Si celles-ci n’avaient pas été transmises lors de l’intervention alors le DPE était « vierge » (ou sans classe énergétique).

Suis-je obligé de réaliser un DPE ?

Le DPE est un diagnostic règlementaire obligatoire pour la vente ou la location pour tout type de bien disposant d’un système de chauffage (Sauf cas particuliers, constructions provisoires, bâtiments indépendants inférieurs à 50m2, lieu de culte…)

Comment mon logement sera-t-il classé avec la nouvelle règlementation ?

Il est impossible d’estimer par avance la classe énergétique de votre bien sans visite sur site.

Une intervention sur site est indispensable afin de prendre en compte plusieurs centaines de paramètres (Chauffage, isolation, surface, production d’eau chaude…). C’est en fonction de toutes ces caractéristiques bien précises que le moteur de calcul du DPE pourra déterminer le classement énergétique de votre bien et que nous pourrons établir notre rapport.

Puis-je connaitre à partir du DPE, les travaux qui pourraient améliorer la performance de mon bien ?

On peut effectivement retrouver dans le DPE 2021, des conseils concernant les travaux à réaliser pour améliorer la performance énergétique du bien.

Appelées aussi recommandations d’amélioration de la performance, celles-ci visent à améliorer la performance énergétique du bien et sont accompagnées d’une évaluation de leur efficacité et d’une estimation du budget à prévoir.

Mon DPE a été réalisé en 2017, il indique une date de fin de validité en 2027 mais mon notaire m’indique qu’il n’est plus valable. Pourquoi ?

Le DPE a une durée de validité de 10 ans. Cependant, depuis la règlementation de Juillet 2021, la durée de validité des anciens DPE a été écourtée, les DPE établis entre 2013 et 2018 ne sont donc plus valables depuis le 31/12/2022.

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Électricité

Je suis en possession d'un diagnostic électricité indiquant qu'il n'y a pas ou peu d'anomalies, cependant mon électricien m'indique qu'il y a beaucoup de travaux à réaliser sur l'installation. Comment cela se fait-il ?

Attention, notre diagnostic est établi selon une norme spécifique, qui n’est pas la même que celles des professionnels de l’électricité. En effet, nous allons, entre autres, vérifier si le logement ne dispose pas d’appareils vétustes, inadaptés ou dangereux. Le diagnostiqueur ne peut contrôler que les éléments visibles, en effet, nous ne sommes pas autorisés à démonter les installations (sauf capot du tableau électrique).

J'ai fait refaire toute l'installation électrique par un professionnel il y a moins de 15 ans. Suis-je donc dispensé du diagnostic électricité ?

Il conviendra de vérifier si votre installateur vous a délivré un Consuel il y a moins de 3 ans, attestant que votre installation est neuve. Si ce n’est pas le cas, alors il faudra réaliser le diagnostic.

Je loue un local commercial mais le diagnostic Electricité n’a pas été réalisé. Pourquoi ?

Le diagnostic électricité, tout comme le diagnostic gaz, n’est obligatoire que pour les biens à usage d’habitation (et dont l’installation a plus de 15 ans).

Les locaux commerciaux ou professionnels ne sont donc pas concernés.

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Gaz

Mon logement comporte uniquement une bouteille de gaz au sous-sol, reliée par un tuyau en cuivre. Dois-je faire le diagnostic ?

Oui, dès lors que l’installation est fixe, le diagnostic sera nécessaire. Par exemple une bouteille reliée par un tuyau en caoutchouc juste en dessous d’une cuisinière ne serait pas concernée.

J'ai fait refaire toute l'installation gaz par un professionnel il y a moins de 15 ans. Suis-je donc dispensé du diagnostic gaz ?

Il conviendra de vérifier si votre installateur vous a délivré un Qualigaz il y a moins de 3 ans, attestant que votre installation est neuve. Si ce n’est pas le cas, alors il faudra réaliser le diagnostic.

Un diagnostic a été réalisé sur mon installation de gaz et la conclusion indique DGI. Qu’est-ce que cela signifie ?

DGI signifie Danger Grave et Immédiat. Si votre diagnostic comporte une anomalie DGI, cela signifie qu’il est très dangereux de continuer à utiliser votre installation gaz et qu’il est fortement recommandé de faire intervenir un professionnel au plus vite pour remettre en état l’installation.

Mon installation n’est plus alimentée en gaz. Dois-je quand même réaliser le diagnostic ?

Le diagnostic gaz est obligatoire en vente et en location pour les biens à usage d’habitation et dont l’installation a plus de 15 ans.
Même si l’installation n’est plus alimentée en gaz, le diagnostic reste obligatoire.

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Mesure de superficie

Je suis déjà en possession des plans côtés, ai-je quand même besoin du mesurage pour vendre ou louer ?

Les plans, même côtés, ne se substituent pas au certificat de surface. De ce fait, si vous louez ou si vous vendez un bien (en copropriété), il faudra réaliser le mesurage.

Mon mesurage ne tient pas compte de certaines pièces annexes de la maison, notamment le garage, l'atelier et le grenier. Pourquoi ?

Le mesurage porte uniquement sur les pièces habitables et dont la hauteur sous plafond est supérieure à 1m80. Le garage, l’atelier et le grenier ne sont pas pris en compte car non habitables. Exception tout de même : les greniers dont la surface est supérieure à 8m2.

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Assainissement collectif

Je ne suis pas raccordé au réseau communal, pouvez – vous faire le diagnostic Assainissement ?

Si votre système d’assainissement n’est pas raccordé au réseau communal (assainissement individuel), alors il faudra contacter le SDANC, Syndicat Départemental de l’Assainissement Non Collectif.

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Audit énergétique réglementaire

J’ai entendu parler de l’Audit Energétique règlementaire, dans quel cas dois-je le réaliser ?

L’audit énergétique règlementaire est obligatoire dans le cadre de la vente, depuis le 1er avril 2023, pour les maisons individuelles et immeubles en monopropriété classés F ou G. Ce dernier permet de proposer aux acquéreurs potentiels, plusieurs scénarios de travaux permettant d’améliorer la performance énergétique du bien.

Est-il obligatoire de réaliser les travaux indiqués dans le rapport de l’Audit ?

Non, l’audit permet de proposer aux acquéreurs plusieurs scénarios des travaux améliorant la performance énergétique. Il s’agit simplement de recommandations.

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Projet de plan pluriannuel de Travaux (PPPT)

Le PPPT contient-il le DPE collectif ?

Oui, le PPPT est un rapport composé du Diagnostic de Performance Energétique Collectif ainsi que du Diagnostic Technique Global.

Est-ce que les travaux indiqués dans le rapport sont obligatoires ?

Non, les travaux indiqués ne sont pas obligatoires, il s’agit simplement de recommandations.

A partir de quand doit-on réaliser un PPPT ?

Un calendrier est prévu en fonction du nombre de lots principaux :

  • Le 1er janvier 2023 pour les copropriétés de plus de 200 lots
  • Le 1er janvier 2024 pour celles comptant entre 51 et 200 lots
  • Le 1er janvier 2025 pour les copropriétés de 50 lots ou moins.

Est-il nécessaire de visiter tous les lots principaux ?

Seuls les logements seront concernés, les locaux commerciaux ne sont pas pris en compte.
Tous les logements ne seront pas nécessairement visités, nous utilisons une règle d’échantillonnage selon les règles ci-dessous :

  • 1 logement de chaque typologie (T1, T2, T3, …)
  • 1 logement sur chaque type de plancher bas (sous-sol, vide sanitaire, terre-plein, …)
  • 1 logement en étage intermédiaire
  • 1 logement sous chaque type de plancher haut (combles perdus, toiture terrasse, combles aménagés, …)
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Diagnostic Technique Global

Visitez-vous les lots privatifs lors de votre intervention ?

Non, le DTG ne nécessite pas la visite des lots privatifs car l’analyse porte sur l’état des parties et équipements communs de l’immeuble.

Dans le cadre de la mise en copropriété, la réalisation du DTG est-elle indispensable ?

La réalisation du DTG est obligatoire pour la mise en copropriété d’un immeuble de plus de 10 ans. Si l’immeuble est plus récent, alors il n’y a pas lieu de réaliser ce diagnostic.

Est-ce que le mesurage est inclus dans la réalisation du DTG ?

Non, le mesurage n’est pas inclus. Lors d’une mise en copropriété, c’est au géomètre d’établir l’état descriptif de division et donc les différents certificats de surfaces des lots privatifs.

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Audit incitatif MaPrimeRénov

Un audit énergétique a été fait lorsque j’ai acheté ma maison car le DPE affiché une lettre F. Est-ce que ce rapport peut être utilisé pour mes demandes d’aides MaPrimeRénov ?

En effet, lors de la vente de votre maison, un audit réglementaire avait été effectué car la lettre du DPE était F.

Ce rapport peut être utilisé pour vos demandes d’aides car la trame de rédaction et le moteur de calcul sont identiques.

Vous avez réalisé un audit énergétique pour une demande d’aide MaPrimeRénov. Je dois faire des modifications par rapport aux travaux effectués. La mise à jour de l’audit est-elle payante ?

Non, les mises à jour des audits se font facilement et vous n’aurez donc aucun frais à débourser dès lors que l’audit a été réalisé par notre cabinet

Dois–je réellement atteindre un gain énergétique de 2 classes énergétiques ?

Dans le cadre de MaPrimeRénov globale avec deux travaux minimum, un gain de 2 classes énergétiques est demandé.

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Audit incitatif copropriété

Un projet de plan pluriannuel de travaux et donc un DPE ont été faits sur notre copropriété. Y a-t-il nécessité de réaliser un audit énergétique ?

L’audit énergétique va vous permettre d’avoir une étude beaucoup plus poussée en vue de travaux énergétiques.

Par ailleurs, le rapport de l’audit vous sera demandé pour toute demande d’aide financière.

Vous avez réalisé un audit énergétique sur notre copropriété. Des copropriétaires souhaitent faire d’autres simulations. Est-ce faisable ?

Oui, dès l’instant où le bâtiment a été modélisé, toute simulation est facile à faire. Ce qui permet d’obtenir aisément le gain énergétique. Ces calculs sont gratuits.

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Études thermiques RE 2020

Est-ce que mon extension (maison individuelle) est soumise à la RE2020 ?

Si la surface habitable (Shab) est inférieure à 50 m2, seule une attestation simplifiée sera nécessaire. Si la surface habitable (Shab) est comprise entre 50 m2 et 80 m2, il sera nécessaire de réaliser une étude thermique comprenant le Bbio (besoin bio – climatique), l’Iconstruction (indicateur carbone dans les composants du bâtiment) + le DH (indicateur du confort d’été).

Lorsque le projet de construction est supérieur à 80m2 (Shab), il sera nécessaire de réaliser une Etude Thermique RE2020 complète.

Est-ce qu’un changement de destination est soumis à la RE2020 ?

Non, il est soumis à la Règlementation Thermique rénovation par élément donc pas d’attestation à fournir avec la demande de permis

Quels bâtiments sont soumis à la RE2020 ?

  • Les Habitations individuelles et collectives
  • Les Bureaux
  • Les enseignements primaires et secondaire

Les autres projets tertiaires sont encore soumis à la RT2012.

Quels sont les bâtiments non soumis à la réglementation thermique ?

  • Les constructions provisoires prévues pour une durée d’utilisation de moins de deux ans
  • Les bâtiments et parties de bâtiment dont la température normale d’utilisation est inférieure
    ou égale à 12 °C
  • Les bâtiments ou parties de bâtiment destinés à rester ouverts sur l’extérieur en
    fonctionnement habituel
  • Les bâtiments ou parties de bâtiment qui, en raison de contraintes spécifiques liées à leur
    usage, doivent garantir des conditions particulières de température, d’hygrométrie ou de qualité de l’air, et nécessitant de ce fait des règles particulières
  • Les bâtiments ou parties de bâtiment chauffés ou refroidis pour un usage dédié à un procédé industriel
  • Les bâtiments agricoles ou d’élevage
  • Les bâtiments servant de lieux de culte et utilisées pour des activités religieuses
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Tests d’étanchéité à l’air

Une extension est-elle soumise aux tests d’étanchéités ?

Il n’y a pas de test à réaliser pour les extensions inférieures à 100M2.
Pour les extensions au-delà de 100M2, le test est à réaliser sauf si l’ouverture entre l’existant et l’extension est trop grande et ne permettrait pas l’installation du système de mesure (environ la taille d’une porte).

Quels bâtiments sont soumis aux tests ?

  • Les Maisons individuelles et groupées
  • Les immeubles Collectifs
  • Les Bureaux inférieurs à 3 000 m2 de Surface utile

Combien de temps dure un test ?

Entre 1 heure et 2 heures environ sur place, cela dépend de plusieurs paramètres dont : les conditions météo (le vent), la complexité du projet, la recherche de fuites.

Peut-on rester à l’intérieur pendant le test ?

Oui, il n’y a aucun effet sur nous, ni sur les animaux domestiques.

Que se passe-t-il si la mesure du test n’est pas conforme à l’objectif ?

La fonction du contrôleur est de mesurer une valeur et de localiser les fuites. Si la mesure n’est pas conforme à la règlementation, une nouvelle intervention devra être reprogrammée, et le tarif sera identique.

Aussi, pour pouvoir générer l’attestation finale de conformité à la réglementation thermique, si le projet l’impose, un test d’étanchéité à l’air conforme sera nécessaire.

En quoi consiste le test ?

Il permet de mesurer les fuites d’air parasitaires de l’enveloppe du bâtiment. Seule la zone chauffée est donc concernée.

Pourquoi l’opérateur de mesure doit obturer les VMC ?

La VMC fait partie du fonctionnement normal du bâtiment, le test est fait pour mesurer les fuites parasitaires en dehors du fonctionnement normal.

Si un poêle à bois est installé, que dois-je faire ?

Le poêle doit être étanche à l’air, il a un fonctionnement autonome, une arrivée d’air frais extérieur doit être raccordée au poêle de façon étanche.

Si une hotte est installée, que dois-je faire ?

Le système doit être étanche à l’air, un clapet anti retour étanche doit être installé dans le cas de hotte à refoulement extérieur.

Que dois-je préparer dans ma maison pour le test ?

Vous n’avez rien à faire techniquement, l’opérateur est autonome et ne laisse aucune trace de son passage.

A quel moment dois-je réaliser le test final ?

Lorsque la maison est terminée, dans son état « normal » de fonctionnement, prête à emménager. Si le bien est habité, il est possible également de réaliser le test.

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Contrôle de la VMC

Quels bâtiments sont soumis aux contrôles VMC ?

Les maisons individuelles et groupées et les immeubles Collectifs.

Une extension est-elle soumise aux contrôles VMC ?

Il n’y a pas de contrôle VMC pour les extensions.

A quel moment est réalisé le contrôle ?

En phase réception lorsque la VMC est mise en service et fonctionnelle dans sa globalité, il faut également que les portes intérieures soient installées pour vérifier le détalonnage ; il faut un 1cm de détalonnage (barre de seuil inclue) sur chaque porte intérieure et 2 cm pour la porte de la cuisine si celle-ci est indépendante. Si le revêtement de sol n’est pas posé ou finalisé (ex : jonction carrelage/parquet) il faudra rajouter 30 mm aux exigences précédentes.

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Amandine A. - Assistante commerciale et administrative

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Notre cabinet est ouvert du lundi au vendredi
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Intervention possible sur tout l’axe des villes de Besançon, Vesoul, Luxeuil, Épinal, Nancy, Metz et Thionville.